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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAC
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P
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P
PAC, SARL

Numéro de dépôt :
3864698
Date de dépôt :
06/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/10/2021
P de PAC

Présentation de la marque P

Déposée le 6 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAC domicilié(e) 23 Avenue de l'Europe - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 012 781 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAC domicilié(e) 23 Avenue de l'Europe - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864698.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P est expirée depuis le 6 octobre 2021.

PAC a également déposé les autres marques suivantes : ETIRPAC , ANJOU ET SAUMUR 24 GRANDS CRUS DU VAL DE LOIRE IL FAUT ETRE BOUCHE POUR NE PAS LES GOUTER , NOVEBA , NUIT BLANCHE , pac fournisseur de talents , V.A.P. GALERIE , AIR PASSION , PASTA CONTI , QUEBEC ZOULOU PRODUCTIONS , LES GRANDS ESPRITS SE RACONTENT


PAC, SARL - 23 Avenue de l'Europe - 67300 - SCHILTIGHEIM - France - SIREN 513012781


PAC - 23 Avenue de l'Europe - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

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